Tout - Tribunal correctionnel, Coupable, Moeurs

Il se faisait passer pour un gamin sur MSN - La DH

Il se faisait passer  pour un gamin sur MSN - La DH

HUY Un quinquagénaire a été condamné par le tribunal correctionnel de Huy 18 mois de prison. Il est reconnu coupable d'avoir usurpé sur MSN l'identité d'un gamin de 11 ans. Il est aussi reconnu coupable d'atteinte aux bonnes moeurs et de harcèlement. Sa peine de prison est assortie d'un sursis probatoire d'une durée de 3 ans.  [...] La victime avait 13 ans au moment des faits. Elle est aujourd'hui âgée de 15 ans. Son calvaire avait duré quatre longs mois. Tout a commencé quand Jean-Luc a réussi à obtenir les adresses MSN d'un groupe d'amis de son neveu. En se faisant passer pour un jeune garçon prénommé Luc et âgé de onze ans, le quinquagénaire est entré en contact avec le groupe d'ados.   [...] Après les premiers contacts, le prédateur a montré une photo d'un sexe aux adolescents. Choqués, les jeunes ont alors coupé le contact. Le quinquagénaire a continué à tenter de chatter avec une adolescente de 13 ans, la petite amie de son neveu. En l'espace de quatre mois, l'adolescente a reçu plus de 80 e-mails larmoyants où le pseudo-adolescent lui disait qu'il était gravement malade et lui clamait son amour.   [...]

Il sort son sexe devant les policiers - La DH

Il sort son sexe devant les policiers - La DH

Un jeune homme a été condamné à une peine de 120 heures de travail pour avoir exhibé son sexe à l'hôtel de police de Huy. Le tribunal correctionnel de Huy l'a reconnu coupable d'atteinte aux bonnes moeurs, d'outrages, d'avoir été porteur d'une arme et de vol.  [...] Les faits remontent au 21 juin 2012. Le prévenu s'était rendu dans un café dans le centre de Huy où il avait menacé d'une hache plusieurs personnes. Il était reparti du bistrot avec une bouteille d'alcool. Arrêté par la police, il avait été ramené au commissariat où ses propos avaient été outrageants à l'égard de deux inspecteurs et où il avait exhibé son sexe.   [...] Le jeune homme était partiellement en aveux sur les faits.   [...]

Le retour de Borremans - La DH

Il s'agit précisément de deux attentats à la pudeur commis sur des mineurs et d'outrage aux bonnes moeurs. Les victimes avaient 14 et 16 ans au moment des faits, c'est-à-dire pendant l'hiver 1992-1993 et durant l'été 1994. Au final, Borremans avait été reconnu coupable devant le tribunal correctionnel d'un attentat à la pudeur sur un mineur de 17 ans et d'outrage aux bonnes moeurs. Il avait été acquitté pour le reste.  [...] Hier, l'avocat général de la cour d'appel a requis la confirmation du premier jugement. En revanche, du côté de la défense, Me Reginald de Béco a demandé l'acquittement sur toute la ligne de son client. L'avocat s'est principalement concentré sur la prévention d'attentat à la pudeur.   [...] Pour terminer, l'avocat de Béco a précisé qu'il y avait effectivement une faute morale mais que cela n'était pas condamnable pénalement.   [...]

La cour d'appel d'Anvers reconnaît Ronald Janssen coupable de faits de viol et agression sexuelle - La DH

La cour d'appel d'Anvers reconnaît Ronald Janssen coupable de faits de viol et agression sexuelle - La DH

Le tribunal correctionnel d'Hasselt l'avait considéré coupable l'année passée.  [...] ANVERS La cour d'appel d'Anvers a reconnu vendredi Ronald Janssen coupable des dix faits de viol et agression sexuelle pour lesquels il était poursuivi, confirmant ainsi le jugement du tribunal de première instance.  [...] Le tribunal correctionnel d'Hasselt l'avait considéré coupable l'année passée, ce qu'a également estimé la cour d'appel.  [...]

Abusée par un beau-père naturiste - La DH

Abusée par un beau-père naturiste - La DH

Devant le tribunal correctionnel de Tournai, Me Jean-Philippe Rivière défendait, hier, un naturiste impliqué dans une affaire de moeurs.  [...] Étant son beau-père durant la période infractionnelle, le prévenu avait autorité sur la jeune fille. Ayant l'habitude de se promener en tenue d'Adam, l'intéressé s'est mis à commettre des attouchements sexuels sur sa belle-fille en profitant de l'absence de la mère lorsque celle-ci s'adonnait à des cours d'aquagym.   [...] Une autre scène obscène fait état d'un souper au cours duquel le quinquagénaire mangeait aux côtés de l'adolescente dans le plus simple appareil, non sans avoir au préalable noué une cravate autour de son sexe. La victime refusera de le masturber. Il prendra aussi des photos d'elle qui seront saisies sur son ordinateur.   [...]

Une piraterie qui coûte très cher - La DH

Une piraterie qui coûte très cher - La DH

BRUXELLES Ce dernier avait été reconnu coupable, en 2003, par le tribunal correctionnel de Bruxelles, de la contrefaçon de quelque 3.500 enregistrements musicaux au format MP3. Le jeune homme, âgé de 23 ans, avait mis ces fichiers MP3 à disposition sur son site ftp durant cinq mois, afin qu'ils puissent être téléchargés et gravés sur CD-rom, selon le communiqué.  [...] Ces chansons appartenaient aux répertoires de la SABAM (Société belge des auteurs, compositeurs et éditeurs) et de l'IFPI (Fédération internationale de l'industrie phonographique) Belgium. Le 28 avril 2003, le tribunal correctionnel de Bruxelles avait reconnu le jeune homme coupable de contrefaçon, mais lui avait accordé la suspension du prononcé en raison de son jeune âge.  [...] De plus, aujourd'hui, les internautes-pirates ne peuvent plus évoquer l'absence d'une solution payante aux fichiers de musique. La pratique légale du téléchargement est désormais possible chez nous. La SABAM vient, à ce propos, de signer un accord avec la société anglaise OD2 en ce qui concerne les licences pour certains sites qui vendent de la musique en ligne comme Tiscali, Skynet ou MSN.   [...]

Le violeur risque 7 ans - La DH

Bref, le tribunal correctionnel a ouvert un dossier de moeurs où la jeune femme a été victime des pires atrocités sexuelles, au point qu'il serait malvenu de les détailler.  [...] En réalité, l'avocate a notamment relevé le fait que les examens réalisés après les faits ne correspondent pas aux déclarations de la victime. Il va dès lors sans dire que des contradictions s'entrechoquent dans le dossier.   [...] Il semble en effet que la jeune femme ait déclaré avoir été violée par la voie anale. Or, les médecins ne décèlent aucune contusion. En revanche, il n'y a en effet aucun doute sur le fait de viol par la voie vaginale puisque les déclarations concordent avec les rapports médicaux.   [...]

Il badigeonne une factrice avec une seringue remplie de sperme - La DH

Il badigeonne une factrice avec une seringue remplie de sperme - La DH

L'employée de la Poste, se sentant épiée et surtout traquée, se retourne violemment et constate que son assaillant lui a déversé sa substantifique moelle au moyen d'une seringue. J'étais occupée à remplir un avis de passage lorsque j'ai senti un frottement sur mon pantalon.   [...] Rapidement interpellé par les services de police, cet habitant du quartier a d'abord nié les faits. C'est possible que l'on ait trouvé mon sperme sur cette femme. Je l'avais mis dans une seringue et je voulais la jeter dans le caniveau, pour ne pas que ma compagne s'en rende compte ou sente l'odeur.   [...] Cette semaine, il a été r econnu coupable de violences avec armes par le tribunal correctionnel de Boulogne-sur-Mer.  [...]

Il a agi en cochon - La DH

LESSINES Le tribunal correctionnel de Tournai rendra son jugement le 26 juin dans une sordide affaire de moeurs impliquant un père de famille.  [...] La partie civile réclame 15.000 € de dommages en faveur des enfants. L'avocat déplore que le parquet n'ait pas retenu une prévention de maltraitance dans le chef du prévenu. L'épouse de monsieur aurait, elle, pu être poursuivie pour non-assistance à personne en danger.   [...] La défense sollicite l'indulgence du tribunal. Mon client s'est comporté de façon abominable. À l'époque, il était en plein marasme et buvait, tout lui paraissait futile.  [...]

Il séduisait des femmes pour les escroquer - La DH

Il séduisait des femmes pour les escroquer - La DH

Le tribunal correctionnel de Tournai s'est penché, hier, sur une affaire de moeurs et d'escroquerie amoureuse digne de Dr Jekyll et Mr Hyde.  [...] Écroué depuis sept mois, Y. T., 41 ans, est en aveux d'avoir utilisé l'arme de la séduction pour abuser de la confiance de plusieurs femmes célibataires à qui il promettait une relation durable en échange de grosses sommes d'argent.   [...] Ayant perdu son emploi après avoir entretenu une liaison extraconjugale avec une étudiante majeure au sein de l'établissement où il donnait cours, il s'est encore un peu plus enfoncé dans les dettes et le mensonge pathologique. Ce dossier est celui de la turpitude, du mensonge et de la manipulation personnifiés.   [...]

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